Mentions légales

Informations légales

Le présent site est la propriété de l’entreprise individuelle : 

Jean-Pierre SAUSSAC  
701 Route des Etournelles, 
01200 Valserhône

Téléphone : 04 50 48 21 26

Activités principales

a. Rédaction

Responsable de la publication : Mr EUVRARD Julien
 

b. Conception, graphisme & webdesign

Site réalisé par la société : S2A Solution, 1811 Route de la Plaine – 01200 Valserhône
Création graphique et animations par la société : S2A Solution, 1811 Route de la Plaine – 01200 Valserhône

Hébergement

Le site est hébergé par la société :

Infomaniak Network SA 
Rue Eugène-Marziano 25,
1227 Genève – Suisse
N° IDE & TVA : CHE-103.167.648

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Informatique et Libertés

D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour établir une correspondance ou soumettre une candidature à un poste.

Dans ce cas, les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre aux messages postés par l’internaute via le formulaire de contact. Le destinataire des données est Horticulture Saussac.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Horticulture Saussac ou en remplissant le formulaire de contact.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Vous retrouverez l’ensemble des informations détaillées sur nos politiques de confidentialités accessible depuis le pied de page de ce site internet.

Droits d'auteurs

Jean-Pierre Saussac est titulaire de l’intégralité des droits d’auteur sur le contenu du site horticulture-saussac.fr et ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des œuvres de l’esprit sur lesquels la société Jean-Pierre Saussac détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale.


Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quelque soit le support considéré et quelque soit le procédé utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit sans l’autorisation préalable et expresse de la société Jean-Pierre Saussac.


Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur. La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n’accorde par ailleurs aucune exception de copie privée.

Crédits photo : Adobe Stock